Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES
/
PEUGEOMATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOMATIC
PEUGEOT MOTOCYLES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1207566
Date de dépôt :
25/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022

Présentation de la marque PEUGEOMATIC

Déposée le 25 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES domicilié(e) 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque PEUGEOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEUGEOMATIC est expirée depuis le 25 juin 2022.

PEUGEOT MOTOCYLES a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT-BIMA , LUDIX , GEOPOLIS , STREETZONE , SCOOTY , SATELIS , PEUGEOT JET FORCE , PEUGEOT JET C-TECH , AIGLON


PEUGEOT MOTOCYLES, Société Anonyme - 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 875550667


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 14 juin 2002 n°2004133 - Publication au BOPI 2002-06-14

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2222558 - Publication au BOPI 2002-06-14

Inscription - Changement de dénomination n°36876 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352990 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription - Transmission de propriété n°36873 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495490 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Cycles à moteur de toute cylindrée; motocycles, tricycles, tris à porteur, quadricycles à moteur, side-cars, scooters, carrosserie, remorques, pièces détachées, pneumatiques.